Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 24 avril 2025

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3. Confidentialité et sécurité

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4. Contenu et propriété intellectuelle

Tout le contenu créé, téléchargé ou géré via TCM 1×3 reste la propriété de notre organisation. Les utilisateurs ne doivent pas utiliser ce contenu en dehors du cadre de leurs responsabilités professionnelles sans autorisation expresse.

Les utilisateurs sont tenus de respecter toutes les lois applicables en matière de propriété intellectuelle lors de l'utilisation de TCM 1×3, y compris le respect des droits d'auteur, des marques commerciales et autres droits de propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

TCM 1×3 est fourni "tel quel" et "tel que disponible", sans garantie d'aucune sorte. Nous ne garantissons pas que l'outil sera ininterrompu, opportun, sécurisé ou sans erreur.

En aucun cas, nous ne serons responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser l'outil.

6. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications importantes. L'utilisation continue de l'outil après ces modifications constitue l'acceptation des nouvelles Conditions.

7. Droit applicable

Ces Conditions sont régies par les lois françaises. Tout litige relatif à ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

8. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez contacter l'administrateur système interne.